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 Lois fondamentales

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MessageSujet: Lois fondamentales    Dim 13 Nov - 1:03
L'assemblée constituante rédigea les lois fondamentales du Royaume afin d'organiser les aspects juridique et politique de Rochetrône : des droits et devoirs furent donnés aux habitants, y compris aux minorités, et des institutions virent le jour.


~ Assemblée royale ~

- Institution politique
- Prérogatives : les droits civiques, les taxes et impôts, les crimes et leurs sentences commis au sein de Rochetrône, le trésor royal.
- Restrictions : les minorités sont exclues de l'hémicycle. Le vote d'un sang-pur compte double. Les sages et les dévots ne peuvent pas voter, seulement donner leur avis. Sinon les autres corporations ont un simple droit de vote.


~ Conseil des Armes ~

- Institution militaire
- Prérogatives : détermination des expéditions, des constructions et rénovations des défenses extérieures, mobilisation de l'armée.
- Restrictions : le vote d'un rôdeur et d'un chevalier compte double. Sinon les autres corporations ont un simple droit de vote. Les minorités sont acceptées.


~ Haute Cour de justice ~

- Institution judiciaire
- Prérogatives : juger un jureur (membre d'une corporation ayant prêté serment d'allégeance à Rochetrône). Les accusations possibles sont trahison, complotisme ou désertion.
- Restrictions : aucunes.


~ Les minorités ~

- Liberté de parole et de circuler à Rochetrône et au sein du Comté et du Duché. La Baronnie et le Marquisat ont interdit aux centaures, satyres et gnomes de franchir leurs frontières. La peine encourue est la mort.
- Interdiction de siéger à l'Assemblée royale.


~ Les corporations ~

- N'importe quel habitant du Royaume peut prétendre à rejoindre une corporation s'il remplit les pré-requis.
- Toute personne intégrant une corporation devient alors un jureur. Elle jure allégeance à Rochetrône et ses institutions et promet ainsi, lors de la cérémonie, de ne pas trahir, ni déserter ni comploter, afin de garantir la paix la prospérité au sein du Royaume. Les plus dévoués prêteront le serment absolu, le rompre entraînerait la mort.
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